Statuts
Statuts de l’association.
Articles publiés dans cette rubrique
lundi 19 mai 2003
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Documents de constitution de l’association
Voici les documents de constitution de l’association :
Le récépissé de déclaration à la préfecture
La facture et la confirmation de publication au J.O.
(disponibles ici)
mardi 22 octobre 2002
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Statuts
Cet article contient les statuts de l’association ipsyn, tels qu’ils ont ete depose a la prefecture de Nanterre.
